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Volume 1 . No 12. 2 octobre 2009

La Corporation accueille 35 nouveaux
approvisionneurs professionnels agrées
Lors
du congrès 2009 tenue à Saint-Hyacinthe les 24 et 25 septembre
derniers, les membres de la profession et la communauté d'affaires
ont célébré l'entrée dans la profession de
20 nouveaux approvisionneurs professionnels agréés et
de 14 candidats qui ont réussi l'examen national mais qui complèteront
leur formation sous peu. Après plusieurs années de labeur
ils ont obtenu le titre d'approvisionneur professionnel agréé,
soit le plus haut titre accordé au pays en gestion de la chaîne
d'approvisionnement.
La Corporation est honorée de leur délivrer
le titre professionnel et l'obtention de ce titre professionnel témoigne
de l'investissement personnel de chacune, du haut niveau de préparation,
de la maîtrise des connaissances et de la compétence de ces
personnes.
La Corporation tient à féliciter
et rendre hommage à :
| |
|
| Christine Ouellette, a.p.a. |
CHUM |
| Diana Ionela Gavrila, a.p.a. |
Transformateurs Delta Inc. |
| Stéphane Turcotte, a.p.a. |
Héma-Québec |
| Chantal Bonhomme, a.p.a. |
Agence Métropolitaine de Transport |
| Julie Gosselin, a.p.a. |
Université de Sherbrooke |
| Jean-Daniel Bourret, a.p.a. |
Agence de la santé publique du Canada |
| Jacques Roussel, a.p.a. |
|
| Julie Dussault, a.p.a. |
Approvisionnement Rio Tinto |
| Grace Tingting Li, a.p.a. |
Bombardier Aéronautique |
| Louise Lessard, a.p.a. |
Cégep De Chicoutimi |
| Patrick William, a.p.a. |
CSSS Ahuntsic et de Montréal-Nord |
| Carole Boychuk, a.p.a. |
Xstrata copper - Fonderie Horne |
| Jean-Jacques Rancourt, a.p.a. |
Agence Métropolitaine de Transport |
| Marc Villemure, a.p.a. |
Air Liquide Canada Inc. |
| Thiéry Beaudry, a.p.a. |
Telops |
| Rachid Laghmari, a.p.a. |
Pharmascience |
| Jean-Pierre Provost, a.p.a. |
Bell Canada |
| Manon Mercure, a.p.a. |
|
| François Fula, a.p.a. |
Vidéotron Ltd. |
| Christian Paquin, a.p.a. |
Ville de Lévis |
| |
|
Quatorze personnes ont réussi l'examen national
mais devront compléter leur formation avant de recevoir leur
titre professionnel :
|
| Sylvain Normandeau |
Main Electric Supply |
| Dany Frisko |
Vidéotron Limitée |
| Michel Moore |
Chambre des Communes |
| Mélanie Dedovic |
Société des Alcools du Québec |
| Mélannye De Visch |
Ville de Saguenay |
| Diane Duhamel |
Marquez Transtech |
| Clotilde Sévigné |
VIA Rail Canada Inc. |
| Ivano Ribet |
GD OTS - Canada |
| Claude Boisvert |
Corporation NovoTaste |
| Nathalie Labranche |
Maax |
| Gessy Houle |
Vidéotron Limitée |
| Charles Lafrenière |
Le Superclub Vidéotron |
| Fannie Gibeau |
Sanofi-Aventis Canada Inc. |
| François Guay |
|


Le Québec se démarque
de façon éclatante à l'examen écrit national
menant au titre d'approvisionneur professionnel agréé
Cette
année encore, le Québec s'est démarqué de
façon toute particulière lors de l'examen national menant
au titre d'approvisionneur professionnel agréé. En effet,
nous avons l'honneur de compter dans nos rangs, pour la deuxième
année consécutive, la personne ayant obtenu la meilleure
note au pays.
Bien que 750 personnes aient rédigées
l'examen national tenu les 25 et 26 juin derniers, seulement 423 nouveaux
professionnels ont été accrédités à
l'automne. Ce nombre est toutefois un nombre record. Le taux de réussite
national à l'examen a été de 75,7 % mais au Québec
ce taux grimpe à 97,22 % donc beaucoup plus élevé
que la moyenne nationale.
Ainsi, lors de l'épreuve
nationale à laquelle 750 candidats participaient, trois personnes
du Québec ont enregistrés des résultats exceptionnels,
soit la première, quatrième et huitième meilleure
note au pays.
Lors du congrès provincial, la Corporation
a souligné la performance de ces trois candidates, soit :
- Madame Christine Ouellette ayant obtenu la meilleure
note au pays
- Madame Fannie Gibeau ayant obtenu la 4e place
- Madame Diana Ionela Gavrila ayant obtenu la 8e
place
Sincères félicitations à
ces trois membres pour le travail réalisé.

Le
congrès 2009 : un succès sans précédent
Le congrès provincial tenu les 24 et
25 septembre derniers a connu un succès inespéré.
Tous les facteurs clés de succès étaient réunis,
soit :
- 212 participants
- 11 exposants
- 19 partenaires
- 14 conférenciers de haut calibre
- Une maître de cérémonie
expérimentée
- Une soirée d'animation enlevante
- Un comité organisateur dynamique
- Un taux de satisfaction excessivement élevé
de la part des participants et des partenaires
La Corporation vous donne donc rendez-vous
l'an prochain pour un autre événement tout aussi stimulant.

Élection du conseil d'administration
2009-2010 : un nouveau président et un nouveau conseil d'administration
guideront la profession
Lors de l'assemblée générale
annuelle des membres, tenue le 25 septembre dernier à l'Hôtel
des Seigneurs de Saint-Hyacinthe, les membres ont élu le nouveau
conseil d'administration de la Corporation pour l'exercice 2009-2010.
Ce dernier est constitué de :
| Président : |
Monsieur Bernard Côté, a.p.a., MBA |
| Premier vice-président : |
Monsieur Pierre St-Jean, a.p.a. |
| Deuxième vice-président : |
Madame Christine Ouellette, a.p.a., MSc. |
| Trésorier : |
Monsieur Dominique Carbonneau, a.p.a.,CMA |
| Secrétaire : |
Madame Nadine Bernier, a.p.a. |
| Président sortant : |
Monsieur Jean-Pierre Ménard, a.p.a., FCAQ, FPMAC |
| Vice-présidente exécutive et DG : |
Madame Suzie Prince, CMA, MBA |
| District de Québec : |
Monsieur Christian Paquin, a.p.a. |
| District de Montréal : |
Madame Christine Ouellette, a.p.a., MSc. |
| Vallée du Saguenay Lac St-Jean : |
Madame Dominique Gilbert, a.p.a. |
| District Vallée St-Maurice : |
Monsieur Sylvain Lacoursière |
| District de la Montérégie : |
Monsieur Robert Chaput |
| District de l'Outaouais : |
Monsieur Stéphane Perron |
| District des Cantons de l'Est : |
Monsieur André Boisvert |
| District du West Island : |
Monsieur Georges Craigie, C.P.P. |

Message du nouveau président
du conseil d'administration :
M. Bernard Côté, a.p.a., MBA
Chers
collègues approvisionneurs,
La Corporation a amorcé, durant la
dernière année, une avancée majeure vers la réalisation
de sa mission. Cette impulsion, étroitement liée à
l'embauche d'une nouvelle vice-présidente exécutive et directrice
générale, a entraîné une refonte du plan stratégique
et le repositionnement de l'organisation comme maître d'uvre
en approvisionnement au Québec. La CAQ dispense un large éventail
de services à ses membres, aux entreprises et à toute personne
uvrant ou s'intéressant à l'approvisionnement.
Le fer de lance de son offre de formation est le
programme de Leadership en gestion stratégique de l'approvisionnement
menant au titre de professionnel en gestion de la chaîne d'approvisionnement
(p.c.g.a.) (anciennement approvisionneur professionnel agréé)
- la plus haute distinction en gestion de la chaîne d'approvisionnement
au pays. Ce programme de niveau stratégique contient 8 modules
et 6 ateliers.
La Corporation dispense également une formation
sanctionnée par un diplôme reconnu d'un océan à
l'autre. Il s'agit du Certificat national en gestion de l'approvisionnement
qui s'adresse à la relève et aux personnes uvrant
déjà en approvisionnement mais souhaitant parfaire leurs
connaissances. Ce programme technique et tactique est offert à
temps partiel, le soir ou la fin de semaine, en classe ou en ligne. Il
est constitué de 4 cours et de 6 séminaires spécialisés.
Enfin, la Corporation offre de la formation sur
mesure aux entreprises. Plus de 55 thèmes de formation sur
mesure sont offerts aux quatre coins de la province. La Corporation déploie
alors les plus grands spécialistes et offre une solution adaptée
à l'entreprise, son équipe, ses besoins et ses disponibilités.
Par le biais de ses activités, la CAQ réalise
sa mission d'assurer le développement professionnel de ses membres
et veiller à promouvoir et favoriser l'implantation des meilleures
pratiques afin que la valeur stratégique de l'approvisionnement
puisse contribuer pleinement à l'essor des entreprises et de la
société québécoise.
Pour ce faire, la CAQ a tissé des liens extrêmement
précieux avec le milieu de l'enseignement et celui des affaires.
L'implication du milieu de l'enseignement est gage du haut niveau de qualité
des programmes de formation offerts aux membres. De son côté,
l'appui du milieu des affaires permet à la Corporation d'assurer
la pertinence de ses plans d'actions et de ses objectifs face aux besoins
des entreprises.
Aujourd'hui, la CAQ est une organisation :
- Réunissant plus de 1100 membres dans 8
districts à travers la province;
- Vouée au développement et à
la reconnaissance du professionnalisme en approvisionnement;
- À l'écoute et mobilisée
pour répondre aux besoins de ses membres;
- De plus en plus présente auprès
des décideurs du milieu des affaires qui confirment la pertinence
de ses objectifs et de ses plans d'action;
- Étroitement liée aux institutions
d'enseignement avec qui elle développe et dispense ses programmes
de formation;
- Au service des entreprises et organisation;
- Qui soutien les approvisionneurs dans le développement
de leur carrière;
- Qui est le leader du développement et
de la reconnaissance de la valeur stratégique de l'approvisionnement.
L'avenir de la Corporation est truffé d'ambitieux
projets parmi lesquels :
- Accroître les services aux membres afin
de leur procurer une valeur ajoutée et un avantage concurrentiel
indéniable;
- Offrir une visibilité ciblée sur
des opportunités de carrière intéressantes;
- Donner accès à une banque de référence
précieuse et des outils répondant aux besoins des praticiens;
- Organiser des activités de réseautage
permettant des échanges intéressants;
- Proposer des formations à la fine pointe
des pratiques émergentes, adaptées aux besoins de développement
professionnel des membres et en lien avec l'évolution de la pratique.
- Poursuivre le déploiement du programme
de formation menant au titre de professionnel de la gestion de la chaîne
d'approvisionnement : p.g.c.a.
- Poursuivre le déploiement du programme
de Certificat en approvisionnement sanctionné par l'ACGA;
- Accroître l'offre de services aux entreprises
en réponse aux besoins du milieu;
- Créer d'une table ronde des dirigeants
en approvisionnement afin de mieux saisir les besoins des organisations
et permettre aux formation de s'adapter aux besoins évolutifs
du milieu;
- Accroître la présence et visibilité
de la Corporation dans les milieux d'affaires, institutionnels, gouvernementaux
et dans les médias.
C'est pour moi un honneur de servir la CAQ à
la présidence de son conseil d'administration. J'assume cette grande
responsabilité sereinement et avec confiance, appuyé d'une
équipe extraordinaire au sein de laquelle se côtoient l'expérience
et l'innovation. Je sais que je pourrai compter sur l'énergie et
le dévouement d'une vice-présidente exécutive et
directrice générale exceptionnelle, d'employés attentionnés,
d'un Comité exécutif et un Conseil d'administration mobilisés
et de bénévoles généreux. Je m'engage aujourd'hui
à faire équipe avec eux et travailler avec acharnement,
force et détermination à préserver les acquis de
la Corporation et réaliser son plan d'action, sa mission et sa
vision.
Je vous remercie de la confiance et de l'appui que
vous m'accordez. Le défi de mon mandat à la présidence
est grand mais j'ai la conviction que les conditions sont réunies
pour voir émerger une équipe performante dont la synergie
permettra d'atteindre les objectifs ambitieux d'un plan d'action stratégique
au service des membres et de la profession.
Je suis confiant qu'avec l'appui des membres, de
la communauté d'affaires et des institutions d'enseignement, nous
saurons ensemble porter la profession d'approvisionneur vers de nouveaux
sommets en vue d'obtenir la pleine reconnaissance de sa contribution à
l'essor des entreprises et de la société québécoise.

Les séminaires
2009-2010 présentement offerts :

Vous souhaitez changer d'emploi, dénicher
de nouvelles opportunités de carrière? Venez-y régulièrement
que ce soit pour consulter les tout derniers emplois annoncés sur
notre site Internet, y mettre à jour votre curriculum vitae, consulter
et modifier les divers paramètres de votre fiche membre.
Il y a présentement plusieurs offres d'emplois
affichées sur le site Internet de la Corporation. Les employeurs
attendent votre candidature. Voici la liste des offres affichées
:
#678 - Agent
d'approvisionnement - Région : Québec - ECL Services Inc.
#679 - Acheteur
principal / Responsable des achats - Région : Montréal -
Gestion-Conseil Claude Soucy Inc.
#676 - Spécialiste
en approvisionnement - Région : Montréal - Inforoute Santé
du Canada
#677 - Adjoint
du service d'approvisionnement - Région : Montréal - Collège
Ahuntsic
#675 - Coordonnateur
en gestion des approvisionnements - Région : Québec - Mallette

La 5e édition
du Carrefour Manufacturier
Le mardi 6
octobre 2009 à Drummondville
C'est
avec fierté que la Corporation des approvisionneurs du Québec
présente, en collaboration avec les Manufacturiers et exportateurs
du Québec, la 5e édition du Carrefour Manufacturier.
Les entreprises de la Mauricie et du Centre-du-Québec
sont donc invitées à prendre part à une journée
de contacts hors du commun qui permettra de tisser des liens durables
entre fournisseur et client.
Le Carrefour Manufacturier s'adresse aux entreprises
fabriquant un produit ou offrant un service et les grands donneurs d'ordres
à la recherche de fournisseurs.
Ancré sur ses succès et tourné
vers l'avenir, le Carrefour Manufacturier est un événement
majeur qui offre une occasion unique pour les entreprises de la Mauricie
et du Centre-du-Québec de tisser des liens d'affaires durables
et de rencontrer de nombreux donneurs d'ordres. En période de turbulence
économique, le Carrefour Manufacturier offre l'occasion aux entreprises
de développer de nouveaux marchés et d'identifier des fournisseurs
à plus grande valeur ajoutée.
Soucieuse
de promouvoir et favoriser l'implantation des meilleures pratiques en
matière de gestion des approvisionnements au sein des entreprises
québécoises afin d'assurer leur compétitivité
et leur essor, la Corporation des approvisionneurs du Québec formera
les dirigeants de PME qui participeront à cet événement
avant et après l'événement afin de les sensibiliser
à l'importance de générer des économies, contrôler
ses coûts, faire valoir son coût total et répondre
aux attentes et exigences des donneurs d'ordres.
La Corporation des approvisionneurs du Québec
(CAQ), les Manufacturiers et Exportateurs de la Mauricie et Centre-du-Québec
(MEMCQ), l'Association régionale de développement économique
du Centre-du-Québec (ARDECQ) ainsi que Développement Mauricie
(le regroupement des CLD de la Mauricie) vous convient donc à la
5e édition du Carrefour manufacturier 2009 qui se déroulera
le mardi 6 octobre prochain à l'hôtel Best Western Universel
de Drummondville sous le thème "Fabriquer des liens durables".
Pour information ou inscription : 1-(819)-478-4971
ou 1-800-711-6047
Souper-conférence du
7 octobre 2009
Conférence « L'Économie
mondiale en période de crise » par M.Stéphane
Paquin.
Réservez votre place le plus tôt possible
avant le 2 octobre.
> Détails

Prochaine
activité du 15 octobre 2009, 17h30
COCKTAIL RÉSEAUTAGE
90 ans d'approvisionnement ! Et visite libre du musée du château
Ramezay
> Détails
de l'activité

Résumé
de livre : être acheteur pour la première fois
Par : Christine Ouellette, a.p.a., MSc.
Auteurs : Jean-Christophe
Berlot, José-Luis Bustamante
ISBN10 : 2-212-53751-4
ISBN13 : 978-2-212-53751-2
Éditeur : Eyrolles, Éditions d'Organisation
Copyright : 2007
Nombre de pages : 170
Prix : 34.95 $ CAN (prix à titre indicatif seulement, sujet
à modifications)
Table
des matières
8 clés pour réussir dans
la fonction achats
Clé 1 : Soyez curieux de tout et connectez-vous
Clé 2 : Réduisez les prix d'achat
Clé 3 : Achetez efficient : traquez les productivités
Clé 4 : Acheteur projet : intégrez les fournisseurs dans
les projets
Clé 5 : Acheteur famille : définissez et faites approuver
une stratégie achat
Clé 6 : Négociez des objectifs partagés, mesurez
et pilotez les résultats
Clé 7 : Contribuez à la stratégie de l'entreprise
Clé 8 : Prenez une direction achats !
Résumé de
lecture
« Certes, les achats pendant des
décennies ont passé leurs journées à émettre
des bons de commande. Il fallait bien que quelqu'un s'y colle. Ensuite,
les entreprises ont découvert que leurs achats représentaient
leur premier poste de dépense ».
Dans leur ouvrage, les auteurs dressent un
portrait du monde des achats, en présentant notamment les attitudes
à adopter et les leviers d'action à utiliser. À travers
des impressions, des modèles et des témoignages d'une dizaine
d'approvisionneurs français - étonnamment aucun n'ayant
de formation académique dans le domaine! - les auteurs font comprendre
facilement au lecteur la réalité de l'acheteur. Éthique,
négociation, analyse de coûts, relations avec les fournisseurs,
structure de la fonction, place des achats dans l'entreprise; tous les
sujets sont couverts.
Plus particulièrement, les auteurs font valoir
sept (7) clés de l'acheteur :
- Être curieux
et " connecté " dans notre entreprise;
- Viser la réduction
des coûts;
- Acheter de manière
efficiente en traquant les productivités;
- Intégrer les
fournisseurs stratégiques dans les projets en phase amont, pour
valoriser leur expertise;
- Définir et
faire approuver une stratégie d'achat appropriée, avec
le développement des fournisseurs cibles;
- Négocier des
objectifs partagés et mesurer les gains pour engager une dynamique
de progrès;
- Contribuer à la stratégie de l'entreprise.
Ils ajoutent à cette liste une huitième
clé faisant référence à la possibilité
qu'ont les acheteurs de progresser dans leur carrière. Selon eux,
les achats peuvent constituer un accélérateur de carrière
formidable.
Voici un petit échantillon d'idées
intéressantes que contient ce livre :
« Les achats constituent la première
bulle d'oxygène de toute entreprise en difficulté. »
« L'acheteur modèle a ainsi une
caractéristique particulière : il sait convaincre et entraîner.
»
« Vos fournisseurs ne sont jamais vos
amis, mais vous allez travailler avec eux. Il s'agit d'instaurer une relation,
de construire une confiance. »
Que vous soyez acheteur junior ou directeur
des achats, prenez une heure ou deux pour feuilleter ce livre remplit
de principes intéressants ponctués d'anecdotes appropriées.

Certains grands
principes juridiques en matière d'appels d'offres
et d'octroi de contrats
Par Pierre Beaulé, mba, cpp/a.p.a.
La
gestion de la fonction approvisionnement dans les organisations du Canada
s'effectue à l'intérieur d'un contexte juridique. Le lancement
d'appels d'offres, l'octroi des contrats et la gestion de ces ententes
contractuelles sont des activités soumises à un encadrement
juridique complexe.
Pour un gestionnaire d'approvisionnement, notamment
des organisations publiques et parapubliques, nous recherchons la mise
en place de processus de travail permettant d'assurer une protection juridique
adéquate de nos organisations. L'objectif est généralement
d'éviter les erreurs du domaine juridique qui peuvent entraîner
des frais et des délais, ce qui va dans le sens d'un processus
d'approvisionnement efficient.
Régulièrement, les acheteurs sont
confrontés à des questions d'ordre juridique. Par exemple
: les différences entre le contenu d'une soumission reçue
par rapport au libellé de l'appel d'offres, l'évaluation
des soumissions, etc.
Le présent article est basé sur le
Jugement de la Cour suprême du Canada « Double N Earthmovers
Ltd. c. Edmonton (Ville) » (ici appelé " Double
N ") du 25 janvier 2007. Au-delà de la décision prise
par les juges (5 contre 4), ce sont les analyses contenues dans le jugement
qui présentent un intérêt pour la communauté
des gestionnaires de la fonction approvisionnement. Ce jugement reprend
divers autres décisions qui ont formées ensemble une partie
importante de l'encadrement juridique comme nous le connaissons maintenant,
par exemple : Ron Engineering (1981), M.J.B. Entreprises (1999) et Martel
(2000).
Notons que des lois et règlements provinciaux
touchent divers sujets abordés dans le présent article.
Notamment, les organisations publiques et parapubliques du Québec
sont assujetties à la Loi sur les contrats des organismes publics
depuis le 1er octobre 2008. Cette loi et les règlements qui en
découlent influencent la pratique d'approvisionnement des organisations
au niveau du mode d'adjudication des contrats (contract awarding), la
prise en compte de critères d'évaluation (evaluation criterias),
la conformité des soumissions (compliance), la communication des
résultats au soumissionnaires, etc.
| 1. |
Mécanique contractuelle sous-ententue dans
l'appel d'offres |
| 1.1 |
Définition de Contrat « A »
et de Contrat « B »
Principes directeurs qui régissent
au Canada la formation des contrats A et B dans le cadre des appels
d'offres depuis l'arrêt La Reine du chef de l'Ontario c.
Ron Engineering & Construction (Eastern) Ltd., [1981] 1
R.C.S. 111. Contrat « A » : L'appel d'offres
est un mécanisme par lequel une partie (souvent le "
propriétaire ") lance une invitation à présenter
des soumissions en vue de la réalisation d'un projet donné.
Si les parties veulent établir des liens contractuels, la
soumission présentée en réponse à l'appel
d'offres peut donner lieu à la formation d'un contrat A.
En sollicitant des soumissions, le propriétaire offre d'examiner
les soumissions qu'il reçoit et, s'il en accepte une, de
conclure un contrat pour la réalisation du projet. Le soumissionnaire
accepte cette offre en déposant une soumission conforme aux
exigences formulées dans les documents d'appel d'offres.
Les obligations et droits contractuels des parties au contrat A
sont dictés par les conditions prévues expressément
ou implicitement dans les documents d'appel d'offres. Contrat
« B » : La soumission constitue également
une offre en vue de la formation du contrat B, c'est?à?dire
le contrat portant sur la réalisation du projet visé
par l'appel d'offres. Si elle est acceptée, les conditions
de l'appel d'offres et les modalités de la soumission deviennent
les conditions du contrat B. (Double N, par. 1 à 3) (Mots
soulignés mis par P. Beaulé).
Le mécanisme d'appel d'offres représente
l'engagement de se conformer aux modalités de la soumission
[i.e. des conditions indiquées dans l'appel d'offres]. (Double
N, page 3)
|
| 1.2 |
Conséquences sur le choix d'une soumission ainsi que
sur le traitement égal et équitable des soumissions
[
] Les conditions stipulées expressément dans
les documents d'appel d'offres régissent le contrat A. Toutefois,
le contrat A peut aussi contenir des conditions implicites [
].
Les conditions implicites peuvent être fondées sur
l'existence de l'un des éléments suivants : (1) la
coutume; (2) les particularités juridiques d'une catégorie
ou d'un type particulier de contrats; (3) l'existence d'une intention
présumée des parties, lorsque la condition est nécessaire
pour donner à un contrat de l'efficacité commerciale.
(Double N, par. 30)
L'obligation du propriétaire de s'attacher aux conditions
essentielles de son appel d'offres lors de la formation du contrat
B est le corollaire de l'obligation d'accepter uniquement une soumission
conforme et est nécessaire pour assurer l'équité
à toutes les étapes du mécanisme. Toute modification
des conditions essentielles de l'appel d'offres au moment de l'adjudication
du contrat B est inéquitable à l'égard des
autres soumissionnaires, qui auraient pu en bénéficier
au début. [
] les parties sont libres de modifier les
conditions du contrat B si les circonstances l'exigent pendant l'exécution
du contrat. (Double N, par. 125)
La formation du contrat B entre le soumissionnaire retenu et le
propriétaire libère ce dernier de ses obligations
envers les soumissionnaires non retenus et de son obligation implicite
de traiter tous les soumissionnaires équitablement. Le contrat
A est exécuté dès lors que le propriétaire
procède à une évaluation équitable et
passe un contrat B fondé sur les conditions énoncées
dans les documents d'appel d'offres. Ainsi, le propriétaire
est entièrement libéré de ses obligations envers
les soumissionnaires non retenus. Le contrat B est un contrat distinct
qui ne s'applique pas aux soumissionnaires non retenus. (Double
N, page 5)
|
| 2. |
Équité et égalité entre
les entreprises |
| 2.1 |
Traitement des soumissionnaires équitablement et sur
un pied d'égalité
[
] La Cour a jugé que le propriétaire avait
l'obligation de traiter tous les soumissionnaires équitablement
et sur un pied d'égalité. L'existence présumée
d'une obligation de traiter tous les soumissionnaires équitablement
et sur un pied d'égalité est compatible avec l'objectif
de protéger et de promouvoir l'intégrité du
mécanisme d'appel d'offres et bénéficie à
tous les participants en cause. Une telle condition implicite s'impose
aux fins de l'efficacité commerciale de la procédure
d'appel d'offres. (Double N, par. 107, citant une décision
de 2000, « Martel »)
L'obligation de traiter tous les soumissionnaires « équitablement
et sur un pied d'égalité » a été
reconnue dans Martel, en partie parce qu'elle a été
jugée « compatible avec l'objectif de protéger
et de promouvoir l'intégrité du mécanisme
d'appel d'offres ». (Double N, par. 52)
[
] Obligation implicite de la part des propriétaires
de traiter tous les soumissionnaires « équitablement
et sur un pied d'égalité ». Cette obligation
implicite [comporte un] degré d'« évidence
» jugé nécessaire [
], puisqu'il est peu
probable que des entrepreneurs investissent temps et argent dans
une soumission s'ils ne s'attendent pas à ce que toutes les
soumissions soient traitées équitablement. (Double
N, par. 32 citant une décision de 2000, « Martel
»)
|
| 2.2 |
Évaluation des soumissions sur la base de leur contenu
réel
Il faut traiter toutes les soumissions équitablement afin
de protéger ce mécanisme [d'appel d'offres] et, à
cet égard, le propriétaire doit les évaluer
d'après leur contenu réel et non en fonction des renseignements
révélés ultérieurement. (Double N, page
4)
Le meilleur moyen pour le propriétaire de s'assurer que
toutes les soumissions sont traitées de façon équitable
est de les évaluer d'après leur contenu réel
et non en fonction des renseignements révélés
ultérieurement. (Double N, par. 52)
|
| 2.3 |
Obligation d'accepter uniquement une soumission conforme
La Cour a reconnu, dans M.J.B. Enterprises, l'obligation implicite
d'accepter uniquement une soumission conforme. Au nom de la Cour,
le juge Iacobucci a conclu que cette condition implicite était
nécessaire pour donner de « l'efficacité
commerciale » au mécanisme d'appel d'offres. (Double
N, par. 106)
[Nous sommes tenus] d'accepter uniquement une soumission conforme
et de traiter tous les soumissionnaires équitablement et
sur un pied d'égalité. Ces conditions implicites visent
à garantir l'intégrité du mécanisme
d'appel d'offres. (Double N, par. 76)
|
| 3. |
Respect des exigences de base (dites essentielles)
de l'appel d'offres : a) lors de l'évaluation comparative des
soumissions et b) lors de l'exécution du contrat
|
| 3.1 |
Respect des conditions essentielles de l'appel d'offres
En n'exigeant pas le respect d'une condition essentielle de l'appel
d'offres, la Ville a manqué à son obligation au titre
du contrat A de traiter tous les soumissionnaires équitablement
et sur un pied d'égalité. Elle ne peut échapper
à cette obligation fondamentale en choisissant de s'acquitter
de son obligation au titre du contrat A seulement après avoir
formé le contrat B, puis de soutenir que le contrat A a pris
fin. Toute modification des conditions essentielles de l'appel d'offres
au moment de l'adjudication du contrat B est inéquitable
à l'égard des autres soumissionnaires, qui auraient
pu en bénéficier au début du mécanisme.
(Double N, page 7)
|
| 3.2 |
Vérification dans l'examen des
soumission
Les parties n'ont aucune raison de s'attendre à ce que le propriétaire
vérifie si un soumissionnaire se conformera aux exigences puisque
chaque soumissionnaire y est tenu en droit en cas d'acceptation de
sa soumission. (Double N, par. 51)
[
] Le propriétaire n'est pas implicitement tenu de
vérifier si les soumissionnaires respecteront vraiment les
engagements qu'ils ont pris dans leur soumission. Imposer aux propriétaires
l'obligation de vérifier si les soumissionnaires respecteront
les modalités de leurs soumissions aurait pour effet de gêner
le bon fonctionnement du mécanisme d'appel d'offres et d'y
faire obstacle finalement en créant des incertitudes fâcheuses.
(Double N, par. 50)
Les allégations des soumissionnaires rivaux ne contraignent
pas les propriétaires à vérifier les autres
soumissions. (Double N, page 4)
|
| 3.3 |
Obligation de mesures raisonnables pour s'assurer de la conformité
de la soumission
L'obligation de n'accepter qu'une soumission conforme serait vide
de sens si elle ne comportait pas l'obligation de prendre des mesures
raisonnables pour s'assurer de la conformité de la soumission.
(Double N, page 6 et par. 116)
[Nous avons] l'obligation de prendre les mesures raisonnables voulues
pour accepter uniquement une soumission conforme. (Double N, par.
79)
[
] L'obligation de n'accepter qu'une soumission conforme
suppose la prise de mesures raisonnables visant à vérifier
la conformité avant l'acceptation. (Double N, par.
117)
P. Beaulé : Exemples de mesures raisonnables dans l'évaluation
des soumissions :
- Vérifier ce qui est facile à vérifier (Double
N, par. 114)
- Vérifier ce qui a été mis dans l'appel
d'offres à titre d'exigences obligatoires / essentielles
/ dites de base
- Dissiper les ambiguïtés et inexactitudes
|
| 3.4 |
Vices de forme
Une soumission est jugée conforme pour l'essentiel si les
écarts par rapport à l'appel d'offres constituent
de simples vices de forme. (Double N, par. 110)
|
| 3.5 |
Simple promesse de se conformer aux conditions de l'appel d'offres
Il n'y a pas non plus injustice [
] lorsque le propriétaire
n'accepte qu'une soumission conforme, qui est seulement la promesse
de se conformer aux conditions, étant donné, là
encore, le droit d'" exiger le respect " des conditions
de l'appel d'offres, dont le propriétaire peut se prévaloir.
(Double N, par. 80)
|

Article de
recherche
Cadre
d'évaluation de la valeur de la collaboration : modélisation
de la relation entre un fournisseur et son client pour le secteur des
pâtes et papiers
Par Lehoux Nadia, D'Amours Sophie, Langevin
André
Par
les chercheurs du CIRRELT, Centre interuniversitaire de recherche sur
les reseaux d'entreprise, la logistique et le transport.
« Résumé. Face au contexte économique
actuel, les entreprises cherchent davantage à se regrouper et à
interagir avec leurs clients ou fournisseurs, de manière à
mieux coordonner leurs activités, bien échanger l'information
et répondre plus adéquatement à la demande du consommateur
final. Des approches collaboratives comme le 'Vendor Managed Inventory'
(VMI) ou le 'Collaborative Planning, Forecasting and Replenishment' (CPFR)
sont ainsi fréquemment mises de l'avant pour faliciter l'échange
de produits et d'information entre les partenaires. Dans cet article,
nous proposons un cadre d'évaluation de défférentes
stratégies de collaboration entre un fournisseur et un client du
secteur des pâtes et papiers. Pour ce contexte particulier, nous
avons développé une méthodologie de résolution
qui permette de comparer les divers modes de collaboration et de mesurer
leur impact sur le profit des partenaires. Les expériementations,
réalisées à l'aide d'un horizon roulant pour une
période de planification totale d'un an, tendent à indiquer
que la méthode CPFR constitue l'approche de collaboration la plus
profitable pour le cas à l'étude. »
« Mots-clés. Conception et pilotage des chaînes
logistiques, collaboration interentreprises, contrats,
relation client-fournisseur. »
> Article
complet (format PDF)

Guide de l'approvisionneur
- la gestion de l'attention
Par Pierre Picard-Dufresne, B.A.A., étudiant
M.Sc. logistique HEC Montréal
Au
niveau des opérations, l'approvisionneur joue un rôle névralgique.
La performance d'une unité opérationnelle, que ce soit une
usine ou une autre unité repose en grande partie sur ses épaules.
Le gestionnaire de la chaîne d'approvisionnement ou l'approvisionneur
sont responsables d'une grande quantité d'informations de toute
première importance, que ce soit le plan de production, les contacts
chez les fournisseurs, les coûts, l'inventaire, etc. Cependant,
cette masse d'information peut devenir excessivement lourde et pratiquement
ingérable. Un bon approvisionneur, au niveau opérationnel,
demeurera en contrôle et assurera le bon déroulement des
opérations. Pour y arriver, la clé réside souvent
dans la bonne gestion de cette information.
Cinq habiletés de gestion doivent obligatoirement
être maîtrisées par l'approvisionneur pour que ce dernier
soit efficace opérationnellement, soit :
1. Être attentif et gérer les imprévus
La
journée typique d'un acheteur dans une usine débute par
la lecture du plan de production le plus récent. Il s'assure que
ses commandes sont en ligne puis gère les imprévus. À
titre d'exemple, l'approvisionneur pourra être informé qu'une
matière est défectueuse et ne pourra pas être utilisée
en production et qu'il n'y a pas de matière en inventaire. L'approvisionneur
devra analyser rapidement la situation, placer un ordre d'achat rapidement
mais à coût plus élevé et revoir le plan. Un
rapport des coûts devra être préparé rapidement
pour les gestionnaires des finances. L'approvisionneur devra gérer
cette situation urgente tout en conservant les autres obligations figurant
à son agenda. L'approvisionneur doit gérer les nombreuses
demandes internes et externes et s'assurer de répondre aux clients
et aux urgences à la fois.
2.
Établir des priorités
La gestion des priorités est une compétence
essentielle car elle dote le gestionnaire d'une méthode de travail
et d'outils qui facilitent l'atteinte des objectifs en gardant le focus
sur les éléments prioritaires. Parmi une masse d'informations
et de tâches à effectuer, l'approvisionneur devra ressortir
l'essentiel, les priorités. Un système MRP ou encore l'analyse
ABC basé sur la loi de Pareto en sont de parfaits exemples. Dans
le monde logistique, ces outils sont essentiels, voire vitaux, compte
tenu de la multiplication des SKU, partenaires, clients, itinéraires,
points de vente, etc.
3. S'arrêter et réfléchir
Plusieurs études réalisées
par des chercheurs cherchent à comprendre les impacts qu'ont les
événements distrayants sur la concentration et la productivité
d'un gestionnaire.
Une étude conduite par l'Université
de Californie à Irvine à démontrer qu'en moyenne
le cerveau prend jusqu'à vingt-cinq minutes pour revenir à
son état de concentration initial après avoir été
distrait par un coup de téléphone.
Une autre étude réalisée
par l'Université Vanderbilt indique qu'un surplus de stimuli envoyés
en même temps au cerveau crée un véritable goulot
et ralenti tout processus cognitif. Ces effets sont plutôt évidents
dans le quotidien. En y réfléchissant bien, chacun de nous
serait surpris de constater le nombre d'heures perdues en efficacité
à cause de multiples dérangements. Il y a donc lieu de s'arrêter
et de réfléchir sur sa façon de travailler.
4. Travailler efficacement
L'approvisionneur devra se doter de méthode
de travail pour optimiser sa performance et accroître son efficacité.
Parmi les méthodes simples à adopter, l'approvisionneur
devra identifier les sources de dérangement, les pertes de temps
ou les activités à non valeur ajoutée dans sa journée.
À titre d'exemple, nous aurions tout intérêt à
identifier les dérangements dans notre journée et à
identifier leur source et leur impact. On notera que la plupart du temps,
les demandes d'informations successives de collègues sont les principales
sources de dérangement. Par exemple, un planificateur voudrait
s'assurer que toutes les matières sont disponibles pour une certaine
date. Souvent cette information leur est accessible à partir des
systèmes intégrés. Si se n'est pas le cas, l'approvisionneur
a tout intérêt à rendre publique ce genre d'information
et de développer une culture du " self-service " tout
en offrant un service optimal à la clientèle tant externe
qu'interne. Il doit analyser les dérangements et tenter de trouver
une solution ou une méthode pouvant aider le client tout en gagnant
en efficacité.
Un outil qui pourrait devenir particulièrement
utile dans une telle situation est le wiki, soit une page web structurée
à la façon du site web www.wikipedia.org. L'avantage d'un
tel site réside dans sa facilité et rapidité de recherche
ainsi que dans sa flexibilité. Tout cas qui mérite d'être
pris en note. Par exemple, chaque cas où un fournisseur aurait
fait défaut pourrait être noté dans ce site. La plupart
de temps, ce genre d'information reste prisonnier dans des boîtes
courriels où seulement quelques personnes ont accès. Le
site deviendrait alors un répertoire de l'historique de l'entreprise.
L'entreprise se dote ainsi d'une mémoire et elle sera en mesure
d'évaluer ses activités et ses stratégies beaucoup
plus facilement et pouvoir ainsi créer des pronostics plus réalistes.
5.
Gérer l'information
L'approvisionneur doit être capable
de gérer et analyser l'information. Cette capacité a un
impact certain sur son travail et devient un outil précieux de
négociation avec les fournisseurs. L'approvisionneur gère
de nombreuses informations cruciales et doit être méthodique
afin que cette gestion ne soit pas trop lourde. Il a avantage à
bien la structurer et surtout la partager pour maintenir un bon contrôle
sur son travail. Enfin, le partage de l'information permet de créer
une mémoire collective propre à l'entreprise qui devient
un précieux avantage.

icriq.com sur le site Internet de la Corporation : un outil qui simplifie vos demandes de soumission
Depuis la mise en ligne de la nouvelle interface,
les moteurs de recherche de icriq.com sont directement accessibles sur
le site de la CAQ. Ces moteurs de recherche vous permettent de trouver
rapidement les fournisseurs qui répondent à vos critères,
qu'il s'agisse de manufacturiers, de distributeurs ou d'entreprises de
services.
Depuis le 6 juillet dernier, un nouveau service
gratuit vous permet de faire des demandes de soumission en ligne. Celui-ci
a été développé grâce à la précieuse
collaboration d'acheteurs membres de la CAQ qui ont participé étroitement
à toutes les étapes d'élaboration, et ce, de la conception
aux tests finaux. Il contient donc tous les éléments nécessaires
pour répondre à vos besoins en termes de demandes de soumission.
Sur
la page d'accueil du site de la CAQ, en haut à droite, il est possible
de saisir un produit ou un service et de lancer la recherche afin de trouver
les fournisseurs québécois. Le processus qui permet de saisir
votre demande de soumissions est accessible dans le résultat de
la recherche en cliquant sur le bouton « Demandez des soumissions
».
Des courriels seront automatiquement expédiés
aux entreprises sélectionnées à la suite de 5 étapes
simples : la sélection des entreprises, la spécification
du ou des produits (description, quantité, etc.), vos coordonnées,
la date et heure de fermeture ainsi que les détails sur la livraison.
Il est possible de joindre des fichiers, d'enregistrer la demande de soumission
et de l'imprimer avant de l'envoyer. Les responsables des soumissions
de chaque entreprise vous aviseront par la suite, via courriel, de leur
intention de soumissionner ou non.
Pour information : www.icriq.com

Christine Ouellette, M. Sc., a.p.a.
Candidate ayant obtenu la note la plus élevée
au pays lors de l'examen national du programme menant au titre a.p.a.
de l'Association Canadienne de Gestion des Achats
Agente
d'approvisionnement - Révision des processus,
Centre Hospitalier de l'Université de Montréal
Présidente du district de Montréal de la Corporation des
approvisionneurs du Québec
Le programme d'a.p.a. - une
valeur ajoutée pour nos membres!
J'ai commencé à m'intéresser
au domaine de l'approvisionnement alors que je complétais mon B.A.A.
en GOP à HEC Montréal au début des années
2000. Comme ma curiosité avait été piquée,
j'ai décidé de poursuivre mes études au deuxième
cycle, ce qui m'a permis de parfaire mes connaissances, mais surtout,
de raffiner mon sens d'analyse et mes capacités de communication.
Après avoir obtenu mon diplôme de maîtrise
en 2003, j'ai travaillé comme conseillère en logistique
pour le Groupe GCL. Dans le cadre de cet emploi, j'ai notamment coordonné
d'importantes études d'étalonnage concurrentiel pour la
direction Matériel d'Hydro-Québec.
Mais à la fin de l'année 2005, je
souhaitais me rapprocher du monde de l'approvisionnement, ce qui m'a amené
à décrocher un poste d'agente d'approvisionnement au CHUM.
J'ai d'abord été impliquée dans la préparation
d'appels d'offres et dans le suivi des contrats avec les fournisseurs
pour les secteurs administratifs et pour les services techniques. Il s'agissait
en fait de ma première expérience terrain en approvisionnement,
et j'ai beaucoup appris dans ce travail. Mais au bout de deux ans, j'ai
souhaité pouvoir appliquer mon expérience passée
en conseil aux défis rencontrés au CHUM en matière
de logistique hospitalière.
Depuis ce temps, je suis dégagée des
opérations du service d'approvisionnement pour réaliser
des projets de révision des processus en lien avec la chaîne
d'approvisionnement du CHUM. J'adore ce rôle de « consultante
interne ».
En plus de mon emploi au CHUM, j'ai deux autres
occupations professionnelles qui me tiennent grandement à cur.
La première : je suis chargée de cours à HEC Montréal
depuis maintenant quelques années. La deuxième : je suis
impliquée depuis 2005 dans le conseil d'administration du district
de Montréal de la CAQ.
Au fil des ans j'ai fait des apprentissages précieux,
tant au niveau de la gestion d'une association professionnelle, qu'au
niveau de la gestion d'équipe. Je suis constamment émerveillée
par l'énergie et l'intérêt immense qui se dégage
de cette équipe de bénévoles.
Je considère qu'il est très important
dans un domaine comme le nôtre de se tenir à jour dans nos
connaissances; c'est ce qui m'a amené à me tourner vers
le programme a.p.a. L'expérience unique de la semaine intensive
et de l'examen restera longtemps gravée dans ma mémoire.
J'espère que dans les prochaines années,
de plus en plus de membres - et surtout d'employeurs! - réaliseront
la valeur ajoutée qu'apporte le programme.
Avec un programme revu et bonifié, et une
nouvelle désignation orientée sur la chaîne d'approvisionnement,
ce programme est à mon avis en bonne voie vers la reconnaissance
par l'Office des professions du Québec.
Au plaisir de vous croiser lors d'une prochaine
activité de la CAQ!
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